Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESBORDES LE "HIGH TECH" DE LA ROBINETTERIE
HOLDING DESBORDES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94538378
Date de dépôt :
27/09/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/09/2004

Présentation de la marque DESBORDES LE "HIGH TECH" DE LA ROBINETTERIE

Déposée le 27 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) HOLDING DESBORDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DESBORDES LE "HIGH TECH" DE LA ROBINETTERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOLDING DESBORDES domicilié(e) 11 bis, Rue de la Ligne de l'Est, 69100 VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 865 131 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque DESBORDES LE "HIGH TECH" DE LA ROBINETTERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESBORDES LE "HIGH TECH" DE LA ROBINETTERIE est expirée depuis le 27 septembre 2004.

HOLDING DESBORDES a également déposé les autres marques suivantes : EQUIVALENT , LE "HIGH TECH" DE LA ROBINETTERIE , JAMAIS D'ENNUIS , DESBORDES LE MAILLON SOLIDE , BPL BEYOND PERFORMANCE FOR LEADERSHIP


HOLDING DESBORDES (Société Anonyme) - 11 bis, Rue de la Ligne de l'Est, 69100 VILLEURBANNE - France - SIREN 347865131


CABINET MONNIER - France


Inscription le 22 janvier 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°196243 - Publication au BOPI 1996-01-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-19

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Tous articles de robinetterie en métal, soupapes, clapets et raccords.Dispositif de réglage, de contrôle et de surveillance, notamment pour installations de chauffage.Appareils et installations de chauffage, de climatisation et de ventilation; installations sanitaires; robinets et vannes pour installations de chauffage et pour installations sanitaires

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.